Mentions légales
Le Domaine WASSLER s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Domaine WASSLER ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
Le Domaine WASSLER propose ce site pour l’usage personnel de l’internaute, dans les pays et territoires où la consommation de boissons alcooliques est légale, pour des personnes étant légalement autorisées à consommer de l’alcool.
Si vous ne remplissez pas ces conditions ou si vous n’acceptez pas nos conditions d’utilisation, veuillez sortir de ce site.
LE DOMAINE WASSLER DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ :
- pour toute interruption du site
- pour toute survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à la disposition sur le site.
DROIT DE PROPRIÉTÉ DU DOMAINE WASSLER
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Domaine WASSLER, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du Domaine WASSLER. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par le Domaine WASSLER .
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le Domaine WASSLER s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre au Domaine WASSLER pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Domaine WASSLER
1 ROUTE D’EPFIG
67650 BLIENSCHWILLER France
ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout différend non résolu de manière amiable ou transactionnelle découlant des présentes conditions concernant notamment leur validité, interprétation, exécution, résiliation ou en relation avec lesdites conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de SELESTAT à moins que le Domaine WASSLER ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente, en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement.
DOMAINE WASSLER
EARL JEAN-PAUL WASSLER FILS
SIRET 378 790 562 00011
Domaine WASSLER – 1 ROUTE D’EPFIG 67650 BLIENSCHWILLER- France
Tél. : +33 (0)3 88 92 41 53 – Port.: +33 (0)3 06 84 31 62 21
Email : contact@domaine-wassler.fr
Site : www.domaine-wassler.fr